17.11.2020

Que sont les produits biocides ?

Les produits biocides sont utilisés pour lutter contre les organismes susceptibles de nuire à la santé de l’homme ou des animaux ou de causer des dommages à toutes sortes de matériaux. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle on parle également de « désinfectants » ou de « produits de lutte » pour les qualifier. Il existe des produits biocides chimiques (comme les alcools et le chlore) ou microbiologiques (comme les champignons, les bactéries et les virus).

Les désinfectants sont des substances chimiques utilisées dans le but d’éliminer les micro-organismes pathogènes ou dangereux de certaines surfaces. En effet, les bactéries, notamment, peuvent constituer une menace pour la santé de l’homme et perturber bon nombre de processus, entraînant décomposition, décoloration, formation d’un biofilm et altération de l’odeur. Les champignons non plus ne sont pas toujours sans danger. Les algues peuvent, par exemple, venir perturber les systèmes de refroidissement de l’eau, rendre les chemins glissants et endommager des matériaux.

Les produits biocides sont aujourd’hui indispensables dans notre société afin de garantir la qualité de l’environnement et la santé de l’homme.

Les produits biocides sont des produits soumis à autorisation qui sont évalués par les autorités avant de pouvoir être mis sur le marché belge. Leur efficacité ainsi que les effets et les risques possibles pour l'homme, les animaux et l'environnement sont rigoureusement évalués par des experts indépendants, employés par le gouvernement fédéral. Nous vous renvoyons donc au site du "Service Biocides" du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, sur lequel vous pouvez toujours consulter une version actualisée des biocides autorisés sur le marché belge. Le cadre juridique est la législation sur la commercialisation et l'utilisation des biocides : Arrêté royal du 4 avril 2019 et Règlement européen 528/2012.

Dans cette législation européenne 528/2012, un produit biocide se définit comme suit :

Toute substance ou tout mélange, sous la forme dans laquelle il est livré à l’utilisateur, constitué d’une ou plusieurs substances actives, en contenant ou en générant, qui est destiné à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, à en prévenir l’action ou à les combattre de toute autre manière par une action autre qu’une simple action physique ou mécanique ;
toute substance ou tout mélange généré par des substances ou des mélanges qui ne relèvent pas eux-mêmes du premier tiret, destiné à être utilisé pour détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, pour en prévenir l’action ou pour les combattre de toute autre manière par une action autre qu’une simple action physique ou mécanique.
Un article traité ayant une fonction principalement biocide est considéré comme un produit biocide.

Une « substance active » est une substance qui exerce une action sur ou contre les organismes nuisibles. Un produit biocide se compose d’au moins une substance active et éventuellement d’un ou d’autre(s) auxiliaire(s).

Catégorie particulière : Articles traités – table de décision

Type d’article	Article traité ou biocide ?
Un article qui contient un produit biocide, ou qui a été traité au moyen d’un produit biocide, dans le seul objectif de contrôler les organismes susceptibles de nuire à l’article traité ou au matériau (p.ex. un banc en bois traité avec un produit de protection du bois).	Article traité : doit satisfaire aux exigences de l’article 58 du Règlement no 528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides.
Un article qui contient un produit biocide, ou qui a été traité au moyen d’un produit biocide, et n’ayant pas une fonction principalement biocide (p. ex. des chaussettes inodores et antibactériennes).	Article traité : doit satisfaire aux exigences de l’article 58 du Règlement no 528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides.
Un article qui contient un produit biocide, ou qui a été traité au moyen d’un produit biocide, et ayant bel et bien une fonction principalement biocide (p.ex. des lingettes antibactériennes).	Produit biocide : soumis à autorisation en vertu du Règlement no 528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides

Dans le contexte d’une utilisation sûre et adéquate, les biocides sont capables de nous protéger dans une large mesure contre les conséquences fâcheuses induites par les insectes nuisibles et les parasites, sans préjudice aucun pour la santé humaine et avec un risque minime pour l’environnement.

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